Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7S ; 7es ; SEVENESS ; SEVENESSS ; SEVENS
MEDITHAU MAREE, SOCIETE ANONYME, COMPLEXE CONCHYLICOLE

Numéro de dépôt :
3815738
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2021
7S ; 7es ; SEVENESS ; SEVENESSS ; SEVENS de MEDITHAU MAREE

Présentation de la marque 7S ; 7es ; SEVENESS ; SEVENESSS ; SEVENS

Déposée le 18 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) MEDITHAU MAREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7S ; 7es ; SEVENESS ; SEVENESSS ; SEVENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDITHAU MAREE domicilié(e) Mas de Montpénèdre - 34340 - MARSEILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 691 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDITHAU MAREE, COMPLEXE CONCHYLICOLE domicilié(e) Mas de Montpénèdre - 34340 - MARSEILLAN - France.

La marque 7S ; 7es ; SEVENESS ; SEVENESSS ; SEVENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7S ; 7es ; SEVENESS ; SEVENESSS ; SEVENS est expirée depuis le 18 mars 2021.

MEDITHAU MAREE a également déposé les autres marques suivantes : LA MOULE DE PRINTEMPS MOULES DE CORDES DE MEDITERRANEE , MEDITHAU MAREE ; Médi-Thau Marée ; MEDITHAU ; Médi-Thau.


MEDITHAU MAREE, SOCIETE ANONYME, COMPLEXE CONCHYLICOLE - Mas de Montpénèdre - 34340 - MARSEILLAN - France - SIREN 401691993


MEDITHAU MAREE, COMPLEXE CONCHYLICOLE - Mas de Montpénèdre - 34340 - MARSEILLAN - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 19 mars 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°620846 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

Inscription le 21 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°752213 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Huîtres non vivantes, moules, palourdes, mollusques bivalves, gastéropodes, coquillages, algues, poissons, crustacés, échinodermes sous forme entière ou d'extraits, conservés, congelés, séchés, saumurés, cuits et sous forme de gelées, confitures, compotes. Crustacés, mollusques et poissons non vivants ; conserves de mollusques, coquillages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Préparation à base d'huîtres, de moules, de palourdes, de mollusques bivalves, de gastéropodes, de coquillages, d'algues, de poissons, de crustacés, d'échinodermes sous forme entière ou d'extraits. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Huîtres vivantes, moules, palourdes, mollusques bivalves, gastéropodes, coquillages, algues, poissons, crustacés, échinodermes vivants.